Publié le 27 août 2019 Mis à jour le 8 juin 2022

Conformément à la réglementation en vigueur, l'établissement public Campus Condorcet (EPCC) publie ses actes administratifs. Vous pouvez consulter en ligne (ci-dessous) les délibérations du conseil d'administration de l'EPCC depuis sa création par le décret n°2017-1831 du 28 décembre 2017, ainsi que les décisions du président opposables aux tiers. L'ensemble des actes administratifs et les pièces jointes aux délibérations, y compris les documents budgétaires, sont consultables au siège de l'EPCC, sous réserve des secrets protégés par la loi.

Les délibérations du conseil d'administration

2022

2021

2020

2019

2018

Les décisions du président

2022

2021

2020

2019

2018


Les décisions du directeur général

2019


Autres pièces administratives

2019